REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR
ARAMIS CLUB
Pour conserver la convivialité qui fait la réputation de l'Aramis, il est nécessaire de respecter des règles.
Nous vous remercions d'en prendre connaissance et d'y adhérer.
La fréquentation de nos locaux emporte l'acceptation de ces règles et des autres dispositions telles que les conditions générales, les règles en matière de données personnelles ou les dispositions en matière de surveillance par caméra, celles-ci étant nécessaires pour la sécurité de tous et toutes, tant pour les personnes que les biens.
- Rappel à l'ordre
- Amende
- Suspension temporaire ou définitive
DECLARATION GDPR
ARAMIS CLUB
Collecte des données
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Le club n'assume aucune responsabilité au sujet des installations et des risques encourus par les personnes qui pratiquent une activité dans nos locaux.
Le membre ou l'utilisateur ont l'obligation de se comporter en bon père de famille, ayant évalué les lieux et ses propres capacités sportives, et en utilisant les infrastructures de façon raisonnable.
L'ARAMIS CLUB met à disposition des installations en bon état et les utilisateurs s'engagent à les traiter de façon correcte. Ils sont tenus d'une obligation de résultat quant à ce.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des objets amenés par les utilisateurs.
Ceux-ci seront bien inspirés d'utiliser les casiers et de ne pas emmener d'objets de valeur, le club ne pouvant assurer une surveillance des lieux et des objets qui sont de la seule responsabilité des utilisateurs.
L'accès se fait sous la responsabilité de chacun et la consultation d'un médecin est vivement recommandée, le club ne pouvant s'instituer médecin et s'immiscer dans la vie privée de chacun envers sa santé.
L'accès au parking est réservé aux utilisateurs et membres.
Les véhicules et leur contenu sont laissés sous la responsabilité de leurs propriétaires et le club n'assume aucune obligation de garde et de surveillance, même si des caméras sont disposées dans les lieux.
Liens hypertextes
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Sécurité
Pour la sécurité des personnes et des biens dans et autour de nos installations, des caméras sont mises en service.Les règles en cette matière sont sur un onglet spécifique sur notre site et ces règles sont acceptées irrévocablement par l'engagement pris lors de la souscription d'un abonnement ou d'une location.
Le club met ses infrastructures à disposition de professeurs et n'assume aucune responsabilité quant à ce point.
Les professeurs agissent pour leur propre compte et ne sont pas sous l'autorité de l'ARAMIS CLUB.
Dans le cadre des occupations, il est strictement interdit de proposer des cours collectifs sans y être autorisé par la direction.
Il est aussi interdit d'exercer une activité commerciale.
Seuls sont autorisés à exercer dans nos locaux les indépendants qui peuvent y donner les cours et entraînements prévus et dont les spécifications sont reprises sur le site internet.
Quiconque permet l'accès et l'utilisation des locaux à des fins non autorisées, que la personne soit membre ou pas, sera prié immédiatement de quitter les lieux et s'expose sans remboursement possible d'être exclu et interdit temporairement ou définitivement de fréquentation de nos installations.
Engagement des données
L’utilisateur s’engage à transmettre à l’Aramis Club dès que vous en avez connaissance toute modification de sa situation personnelle, adresse, données fiscales ou comptable, n° de TVA, comptes bancaires, etc,...
Droit applicable et juridiction compétente
La législation belge s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux belges seront seuls compétents.
Les relations juridiques naissent et sont exécutées dans nos installations de Mons.
En tout état de cause, en cas de conflit, les juridictions de Mons sont seules compétentes.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.